CONSEIL MUNICIPAL

vendredi 19 octobre 2018
par  Sandrine Guitou
popularité : 11%

Ordre du jour de l’assemblée du conseil municipal de Gourdon en Quercy
du lundi 22 octobre 2018 à 20 heures

A/ Nomination d’un(e) secrétaire de séance
B/ Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2018

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LE 18 SEPTEMBRE 2018 :
Communication au conseil municipal
01 – Décision n° 63 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Société civile immobilière VÉRONIQUE
02 – Décision n° 64 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Stanley LECROULANT
03 – Décision n° 65 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Céline CRESTOU
04 – Décision n° 66 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Jacqueline FOULASTRIE
05 – Décision n° 67 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Société civile immobilière Émilie
06 – Décision n° 68 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Guy BOUYSSOU
07 – Décision n° 69 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Paulette LACARRIÈRE
08 – Décision n° 70 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Christine BENNET
09 – Décision n° 71 / 2018 – École de musique municipale – Association Les Échos de la Bouriane – Convention de mise à disposition de la salle Francis-Poulenc
10 – Décision n° 72 / 2018 – École de musique municipale – Association Union musicale gourdonnaise – Convention de mise à disposition de la salle Francis-Poulenc
11 – Décision n° 73 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. René BACH
12 – Décision n° 74 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Geneviève SOUQUET
13 – Décision n° 75 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Claudine BESSE
14 – Décision n° 76 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Jérôme MALEVILLE et Mme Aurore ARMAGNAC
15 – Décision n°77/ 2018 – Patrimoine – Bail dérogatoire – Partie du local situé avenue de la gare à l’association Initiative Emploi
16 – Décision n° 78 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Michèle DAVID
17 – Décision n° 79 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Françoise LETOURNEUR
18 – Décision n° 80 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Brigitte PICHOUTOU

QUESTIONS À L’ORDRE DU JOUR
GOUVERNANCE - PERSONNEL
01 – Contrat Bourgs centres Occitanie - Pré-candidature – Avis du conseil municipal
02 – Mobilier urbain – ATTRIA SAS – Convention installation et exploitation – Autorisation au Maire à signer
03 – Inspection académique du Lot – Locaux avenue Gustave-Larroumet – Renouvellement du bail 2019-2025 – Autorisation au Maire à signer
04 – Lot Numérique – Wi-Fi – Installation d’une borne – Avis du conseil municipal
05 – Office public d’habitations à loyer modéré du Lot Habitat Lot – Garantie d’emprunts – Avenant de réaménagement – Autorisation au Maire à signer
06 – Syndicat départemental pour l’élimination des déchets ménagers du Lot – Remplacement de référent – Avis du conseil municipal
07 – Défi Mode / Nov’Mod – Ouverture dominicale 2019 – Avis du conseil municipal
BUDGET – FINANCES - FISCALITE
08 – Budget principal – Décision modificative n° 04 – Ajustement de crédit – Avis du conseil municipal
URBANISME – PLAN LOCAL D’URBANISME – ÉQUIPEMENTS – TRAVAUX
09 – Plan local d’urbanisme – Planification – Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n° 5 – Avis du conseil municipal
AGENDA 21 – PLAN DEVELOPPEMENT DURABLE
10 – L’Abeille en Bouriane – Rucher municipal – Convention – Autorisation au Maire à signer
ÉCOLES – SPORTS – VIE ASSOCIATIVE
11 – Écoles – Projet éducatif de territoire – Réactualisation 2018-2019 – Avis du conseil municipal


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