CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 12 décembre 2018
par  Sandrine Guitou
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Ordre du jour de l’assemblée du conseil municipal de Gourdon en Quercy
du mercredi 12 décembre 2018 à 20 heures

A/ Nomination d’un(e) secrétaire de séance
B/ Adoption du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2018

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LE 9 OCTOBRE 2018 :
Communication au conseil municipal
01 – Décision n° 81 / 2018 - Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Véronique BENNET
02 – Décision n° 82 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Marie Poulanges – M. Georges Carretier
03 – Décision n° 83 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Serge PIEL
04 – Décision n° 84 / 2018 – Artothèque départementale du Lot – Renouvellement d’adhésion et d’abonnement 2019

QUESTIONS À L’ORDRE DU JOUR

GOUVERNANCE - PERSONNEL
01 – Personnel – Écoles – Bilan des postes – Avis du conseil municipal
02 – Personnel – École de musique municipale - Bilan des postes – Avis du conseil municipal
03 – Personnel – CNP Assurances – Avenant n° 2 – Évolution du taux de cotisation – Autorisation au maire à signer
04 – Tarifs municipaux – Actualisation pour l’année 2019
1. Camping-cars – Branchement – Modification du tarif pour 2019
2. Cimetières – Tarifs funéraires 2019
3. Cinéma municipal L’Atalante – Tarifs 2019
4. Droits de place – Tarifs 2019
5. Espaces de réunion : Cinéma – Église des Cordeliers – Espace Daniel-Roques – Maison du Roy – Salle des fêtes – Salle des Pargueminiers – Tarifs 2019
6. Office municipal des sports – Minibus – Tarif de location 2019
7. Office municipal des sports – Photocopies – Tarifs 2019
8. Service de l’assainissement – Tarifs 2019 hors taxe
9. Service des eaux – Tarifs 2019 Hors taxe
10. Eaux à usage agricole – Agriculteurs exploitants – Exonération de redevances pour 2019
11. Village-vacances-familles – Chalets et pagans avec chauffage – Tarifs 2019 hors saison
05 – Communauté de communes Quercy Bouriane – Accueil de loisir sans hébergement – Convention pour la mise à disposition de locaux et de personnel pour 2019 – Autorisation au Maire à signer
06 – Centre de santé – Utilisation salle de danse et dojo – Convention – Autorisation au Maire à signer
07 – Association Écoute s’il joue – Convention pour la mise à disposition d’une animatrice musicale 2018-2019 – Autorisation au Maire à signer
08 – Association Écoute s’il joue – Mise à disposition du véhicule frigorifique – Convention 2019 – Autorisation au maire à signer
09 – Élections – Commission de contrôle – Remplacement de M. Bernard Boyé – Décision du conseil municipal
10 – ODYSSÉE Informatique – Contrat de maintenance des logiciels – Avenant 02 – Autorisation au Maire à signer
11 – Syndicat intercommunal pour la fourrière animale – Modification des statuts – Avis du conseil municipal

BUDGET – FINANCES - FISCALITE
12 – Budgets – Section investissement – Délibération autorisant Madame le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Avis du conseil municipal
13 – Budget principal – Admission en non valeur – Avis du conseil municipal
14 – Budget Eau – Admission en non valeur – Avis du conseil municipal
15 – Budget Assainissement – Admission en non valeur – Avis du conseil municipal
16 – Budget principal – Décision modificative n° 5 – Avis du conseil municipal
17 – Budget principal – Décision modificative n° 6 – Avis du conseil municipal

URBANISME – PLAN LOCAL D’URBANISME – ÉQUIPEMENTS – TRAVAUX
18 – ENEDIS – Rue du Pont-de-Rhodes – Servitude ligne électrique souterraine – Convention – Autorisation au Maire à signer
19 – Réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement – Commission d’appel d’offres commune avec le SYDED du Lot – Désignation titulaire et référent – Avis du conseil municipal
20 – Réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement – Durée d’amortissement – Avis du conseil municipal
21 – Syndicat mixte de la Bouriane, de Payrac et du Causse – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour 2017 – Avis du conseil municipal

AGENDA 21 – DEVELOPPEMENT DURABLE
22 – Syndicat départemental pour l’élimination des déchets ménagers du Lot – Assistance technique à l’assainissement collectif et traitement des boues – Programme d’intervention 2019 – Avis du conseil municipal

ÉCOLES – SPORTS – VIE ASSOCIATIVE
23 – Association Gourdon Pétanque – Don à la commune – Avis du conseil municipal

QUESTION DIVERSE
24 – ADMR Gourdon – Conseil d’administration – Désignation d’un représentant de la municipalité – Avis du conseil municipal

QUESTIONS COMPLEMENTAIRES
25 – ACTES – Télétransmission – Marché avec tiers de confiance et convention avec État – Autorisation au Maire à signer
26 – Éclairage public – Extinction partielle – Avis du conseil municipal
27 – Informatique – SISTEC – Trois contrats de suivi de logiciel – Renouvellement – Autorisation au Maire à signer
28 – Association Tous ensemble pour les gares – Motion officielle – Avis du conseil municipal
29 – Trésor public – Mme BRUNEL Receveur municipal – Indemnité de conseil et de budget 2017-2018 – Avis du conseil municipal
30 – Trésor public – Mme CORNIOT Receveur municipal – Indemnité de conseil et de budget 2018 – Avis du conseil municipal
31 – Office municipal des sports – Foyer-Logements – Convention d’animation gymnastique 2018-2019 – Autorisation au Maire à signer
32 – Églises – Indemnité annuelle nominative de gardiennage 2018 – Abbé Jean-Marie PERNY
33 – Églises – Indemnité annuelle nominative de gardiennage 2018 – Abbé David RÉVEILLAC
34 – Églises – Indemnité annuelle nominative de gardiennage 2018 – Abbé Théotime SOMDA
35 – SYDED – Assainissement collectif Costeraste et Prouilhac – Convention étude de faisabilité – Autorisation au Maire à signer
36 – La Clède-Lou Vilaré – Prix de vente par lots – Avis du conseil municipal
37 – Lot Numérique – Fibre optique – Raccordement école Daniel-Roques – Convention – Autorisation au Maire à signer


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