Séances du conseil municipal de l’année 2013
Comptes-rendus et procès-verbaux des séances du conseil municipal de Gourdon en Quercy de l’année 2013.
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COMPTES-RENDUS des SÉANCES du CONSEIL MUNICIPAL de l’ANNÉE 2013
COMPTES-RENDUS DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
DE GOURDON EN QUERCY DE L’ANNÉE 2013
Le compte-rendu de chaque séance du Conseil municipal de Gourdon en Quercy est consultable en ligne au format PDF sous huitaine (article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales). À ce jour il est possible de consulter le compte-rendu des séances suivantes : Mercredi 23 janvier 2013 Jeudi 28 février 2013 Lundi 25 mars 2013 Vendredi 12 avril 2013 Mercredi 22 mai 2013 Mardi 2 juillet 2013 Mercredi (...)
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PROCÈS-VERBAUX des SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE L’ANNÉE 2013
PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
DE GOURDON EN QUERCY DE L’ANNÉE 2013
Chaque procès-verbal des séances successives du Conseil municipal de Gourdon en Quercy est consultable en ligne au format PDF aussitôt qu’il a été dûment approuvé et validé par l’assemblée délibérante. À ce jour il est possible de consulter le procès-verbal des séances suivantes : Mercredi 23 janvier 2013 Jeudi 28 février 2013 Lundi 25 mars 2013 Vendredi 12 avril 2013 Mercredi 22 mai 2013 Mardi 2 juillet 2013 Mercredi 21 (...)
